Interspoutnik au séminaire international « L’UIT au service de l’espace » à Genève

L’Organisation Internationale des Télécommunications Spatiales « Interspoutnik » a soutenu l’initiative du Secteur des radiocommunications de l’Union internationale des télécommunications (UIT) d’organiser un séminaire « L’UIT au service de l’espace ». L’événement a été organisé en format hybride le 28 juin 2023 à Genève.

Dans le cadre de la préparation du séminaire, Interspoutnik a pris en charge les frais d’interprétation simultanée dans les six langues officielles de l’ONU pendant l’événement. Selon Mario Maniewicz, directeur du Bureau des radiocommunications de l’UIT, cela a permis d’impliquer dans les discussions davantage de spécialistes – participants au séminaire.  En outre, Elina Morozova, directrice exécutive d’Interspoutnik, a animé l’une des sessions du séminaire avec la participation des régulateurs nationaux – administrations des communications des États membres de l’UIT.

L’objectif de cet événement international, qui a attiré quelque 450 participants, était d’identifier les besoins de l’industrie des satellites pour développer les règles et les procédures de l’UIT afin de réglementer l’utilisation des ressources en fréquences orbitales de manière à assurer le développement et le déploiement de nouvelles technologies satellitaires, en garantissant un accès équitable et une utilisation rationnelle des ressources orbitales géostationnaires et non géostationnaires. Le séminaire a permis de partager les expériences nationales en matière de réglementation de l’utilisation du spectre des fréquences et des orbites de satellites et d’identifier les besoins des administrations en vue d’élaborer des recommandations pour l’octroi de licences aux systèmes mondiaux de satellites au niveau national. En outre, les difficultés existantes dans le traitement des demandes d’assignation de fréquences pour les systèmes multi-satellites ont été discutées en vue d’identifier les moyens d’améliorer les procédures du Bureau des radiocommunications.

Selon les organisateurs et les participants, la nouvelle régularisation devrait garantir une utilisation rationnelle des orbites, géostationnaires et non géostationnaires, des positions orbitales et des fréquences. Un cadre juridique et réglementaire transparent et clair est nécessaire pour l’introduction efficace de nouvelles technologies satellitaires et pour protéger les investissements des acteurs du marché des satellites. 

En raison du développement rapide des systèmes multi-satellites non géostationnaires, les administrations des communications de certains pays n’étaient pas prêtes à accorder des licences pour leurs activités en l’absence de recommandations de l’UIT. L’UIT-R doit donc élaborer des recommandations aux régulateurs nationaux afin de les aider à adopter une approche éclairée et équilibrée pour autoriser les systèmes multi-satellites sur leurs marchés. 

Le séminaire débouchera sur des propositions et des recommandations pour les travaux de la Commission d’études 4 de l’UIT-R (ITU-R Study Group 4) pour la période 2023-2027. Leur objectif est de rechercher des options possibles pour améliorer le mécanisme international des ressources en fréquences orbitales. 

Dans les conditions où les cadres réglementaires sont très en retard par rapport au développement des technologies satellitaires, il est essentiel que l’UIT-R s’emploie à améliorer la réglementation internationale du spectre des radiofréquences et des orbites de satellites pour faire progresser les TIC, réduire la fracture numérique, préserver l’espace extra-atmosphérique et atteindre les objectifs de développement durable définis par les Nations unies. Interspoutnik, en tant qu’organisation internationale des communications spatiales, considère comme l’une de ses missions les plus importantes la participation à toutes les initiatives internationales visant à l’utilisation efficace et équitable de l’espace extra-atmosphérique et du spectre disponible, à la création d’un environnement confortable pour la promotion et l’utilisation de technologies et de services qui améliorent la qualité de vie et la sécurité de l’humanité. 

Interaction d’Interspoutnik avec l’UIT

Interspoutnik est membre de deux secteurs de l’Union internationale des télécommunications – le Secteur du développement des télécommunications (UIT-D) et le Secteur des radiocommunications (UIT-R) – et bénéfice à ce titre du statut de membre or de l’UIT. Intersputnik et l’UIT sont également guidés dans leur interaction par un accord entre le directeur général de l’Organisation Internationale des Télécommunications Spatiales « Interspoutnik » et le secrétaire général de l’UIT, signé en 1983.

Dans le cadre de l’UIT-R, Interspoutnik agissant en tant qu’organisation intergouvernementale au profit de ses Membres et Participants travaille en permanence sur l’application des assignations de fréquence à l’UIT et la coordination internationale ultérieure des fréquences et la notification des assignations de fréquence aux réseaux satellites de l’Organisation. Ces assignations sont ensuite utilisées dans le cadre de projets satellitaires conjoints dans différents régions du monde.